Swissquote propose sur son site (ci-après « le Site web » ), un service d’information financière et une plate-forme de trading basée sur l’échange , ainsi que divers services bancaires et financiers. L’Accès et l’utilisation du Site web sont régies par les Informations juridique importante (ci-après « les Conditions générales d’utilisation ») énoncée dans ces dernières.
Ces Conditions générales d’utilisation doivent être complétés par toute convention particulière applicable dans le cadre d’un service ou d’un produit offert par Swissquote pour lequel vous ou votre représentant (ci-après « vous » ) agit à titre de partie contractante. Néanmoins, en cas de conflit, les dispositions contenues dans un accord aussi particulier prévaudra.
En accédant au site et en utilisant celui-ci, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté les conditions générales d’utilisation. De plus, vous acceptez que Swissquote puisse à tout moment et sans aucune obligation d’avertissement préalable, modifier les Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas les conditions générales d’utilisation, veuillez ne pas accéder ou utiliser le site Web de quelque manière que ce soit.
Les produits et services ne sont pas destinés aux investisseurs qui, en raison de leur nationalité, de leur lieu de résidence, de leur lieu d’activité ou pour toute autre raison, sont soumises à des dispositions légales qui interdisent aux prestataires étrangers de services financiers d’exercer des activités commerciales à ces endroits, ou qui interdisent ou restreignent l’accès des personnes morales ou physiques aux sites web de prestataires étrangers de services financiers. Les produits et services présentés ici ne sont notamment pas destinés aux résidents des États-Unis.
En accédant au site web, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les informations légales et l'avertissement légal figurant sur ce site, que vous avez visité de votre propre initiative sans avoir été sollicité par Swissquote.
Le Site web est la propriété exclusive de Swissquote. Les droits de propriété de Swissquote ne peuvent être modifiés en aucune façon par toute reproduction ou utilisation du Site web.
Le contenu et la présentation du Site web sont protégés par le droit d’auteur (tous droits réservés) et autres droits de propriété intellectuelle détenus par Swissquote et par les fournisseurs d’information avec qui Swissquote collabore (ci-après « des fournisseurs d’information tiers »).
Les informations fournies sur le Site web peuvent être téléchargées, imprimées ou reproduites seulement - à titre d’usage personnel, à des fins non commerciales - à la condition que les mentions de droit d’auteurs et autres désignations de propriété légales sont conservées. Vous n’acquérez pas des droits en reproduisant ou copiant en aucune manière les informations disponibles sur le site; Tous les droits sont réservés par Swissquote. Il est strictement interdit d’utiliser ailleurs que sur le Site web et de copier de quelque façon que ce soit le moindre logiciel ou d’autres outils disponibles sur le Site web.
Il est interdit en toutes circonstances de mettre en place des liens, par exemple, sous la forme d’hyperliens ou liens en ligne, sur ce site, de l’encadrer, ou d’y accéder par des liens en ligne ou à travers un cadre, sans l’autorisation préalable écrite de Swissquote.
Il est interdit de reproduire en totalité ou en partie, transmis par des moyens électroniques ou tout autre moyen, de modifier ou utiliser des éléments sous copyright de ce site web à des fins publiques ou commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Swissquote.
® Swissquote, Swissquote Bank et le logo M en particulier sont des marques de Swissquote. Autres éléments verbaux et/ou graphiques figurant sur le Site web et utilisé pour identifier l’origine d’un produit ou d’un service peuvent être des marques déposées de leurs propriétaires respectifs, par exemple la marque de l’un des partenaires commerciaux de Swissquote. Ces marques déposées ne peuvent être reproduites ou utilisées sans l’autorisation préalable de leurs propriétaires.
Copyright © 2002 The McGraw-Hill Companies, Inc., (« S&P ») Standard & Poor’s est une division de The McGraw-Hill Companies, Inc. La reproduction de toute information obtenue à partir de l’INDICE S&P 500, sous quelque forme que ce soit est interdite sauf avec l’autorisation préalable écrite de S&P. En raison de la possibilité d’erreur humaine ou mécanique par les sources de S&P, S&P ou autres, S&P ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’exhaustivité ou la disponibilité des informations et n’est pas responsable des erreurs ou omissions, ou pour les résultats obtenus par l’utilisation de de telles informations. IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION POUR UN BUT OU USAGE PARTICULIER. En aucun cas S&P peut être tenu responsable pour des dommages indirects, spéciaux ou consécutifs en relation avec les inscrits’ ou autres’ utilisations de l’INDICE S&P 500.
En outre, les Conditions générales d’utilisation communiquées sur le Site web et correspondant au lien suivant s’appliquent : http://www.djindexes.com/mdsidx/html/tandc/indexestandcs.html
Toutes les informations fournies, en particulier les opinions, résultats mathématiques et analyses techniques publiées sur le Site web, qui vous ont été transmises ou obtenues par la sélection et les outils de prise de décision offerts par Swissquote, sont fournis à titre informatif uniquement et ne doivent EN AUCUN CAS ÊTRE INTERPRÉTÉS COMME UNE OFFRE, un conseil ou une recommandation d’acheter ou de vendre un titre en particulier ou à s’engager dans une quelconque transaction; de même que les informations fournies ne doivent pas être interprétées comme des conseils d’un autre type, par exemple de nature juridique ou fiscale.
Toutes les décisions d’investissement que vous prenez doivent être fondées exclusivement sur votre propre évaluation de votre situation financière et en fonction de vos objectifs de placement, ainsi que sur votre propre interprétation des informations disponibles, en particulier les opinions, résultats mathématiques et analyses techniques publiées sur le Site web, qui vous ont été transmises ou obtenues par la sélection et les outils de prise de décision proposés par Swissquote. Vous êtes seul responsable de ces décisions.
Les placements dans des titres figurant sur le Site web sont assujettis à certains risques. Le prix des titres peut aussi bien diminuer qu’augmenter. Les fluctuations des taux de change peuvent également modifier la valeur des titres. La performance future d’un titre ne peut pas être garantie par les performances passées. Il est donc possible que vous ne récupériez pas le montant que vous investissez. NOUS VOUS RECOMMANDONS VIVEMENT DE RECHERCHER DES CONSEILS PROFESSIONNELS AVANT DE PRENDRE DES DÉCISIONS D’INVESTISSEMENT.
Ni Swissquote, ses administrateurs, dirigeants, employés, mandataires ou actionnaires, ni les tiers fournisseurs d’information tiers, leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires ou actionnaires assumeront L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES OU DOMMAGES, qu’ils soient directs ou indirects, encourus en conséquence de l’accès au Site web ou de l’utilisation des informations et services disponibles sur le site Web, ou en raison de l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser les informations ou services disponibles sur le Site web.
En particulier, il est expressément indiqué que EN AUCUN CAS SWISSQUOTE, ses administrateurs, dirigeants, employés, mandataires ou actionnaires SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE OU PERTE engagés à la suite d’erreurs, techniques ou autres, des échecs de transmission, les surcharges du système, des problèmes d’utilisation , les interruptions de services (y compris mais non limité à des services de maintenance du système), tout retard dans la transmission des informations, une incompatibilité entre le Site web et vos fichiers et/ou de logiciels (en particulier votre navigateur) et/ou ordinateur, un dysfonctionnement, une interférence, la transmission d’un virus sur votre ordinateur, l’accès non autorisé (à la suite de piratage ou d’activités de piraterie, par exemple), le blocage volontaire d’outils ou les réseaux de télécommunications (à la suite de bombardement de mail, attaques de refus de service, par exemple) ou toute autre défaillance ou l’insuffisance de la part des opérateurs de télécommunications ou des fournisseurs de services de réseau.
Swissquote et les fournisseurs d’information tiers accordent une attention particulière à la préparation et la mise à jour de l’état des données fournies. Néanmoins, ils ne justifient pas ou garantissent, explicitement ou implicitement, la qualité, la pertinence, l’exactitude, l’exhaustivité, le statut de mise à jour, la disponibilité ou la légalité des informations publiées sur le Site web, qui vous sont transmises ou obtenues par sélection ou grâce aux outils de prise de décision. En outre, des informations en temps réel sont obtenues à partir de ce que l’on croit être une source fiable, mais ceci ne peut pas être garanti.
En outre, des informations peuvent être modifiées à tout moment sans nécessité d’avertissement préalable.
L’activation de certains liens sur le Site web pourrait vous faire quitter le site de Swissquote. Swissquote n’examine pas l’un de ces sites liés et n’assure pas et ne garantie pas, ni expressément ni implicitement, la qualité, la pertinence, l’exactitude, l’exhaustivité, le statut de mise à jour, la disponibilité ou la légalité du contenu de ces sites, ni ne doit être en aucune façon responsable pour les produits, services, informations et autres contenus proposés via ces sites. La même chose s’applique pour les sites internet proposant des liens vers le site Internet de Swissquote.
En outre, l’approbation écrite préalable doit toujours être obtenue avant qu’un lien depuis un site externe au site de Swissquote ne puisse être créé.
Swissquote, ses administrateurs, dirigeants, employés, agents ou actionnaires peuvent avoir ou ont eu des relations d’affaires ou d’autres formes de relations avec les sociétés dont les titres figurent sur le site Web. En outre, Swissquote, ses administrateurs, dirigeants, employés, agents ou actionnaires détiennent ou ont détenu des titres figurant sur le Site web.
Votre attention doit être attirée sur le fait que les données échangées entre vous et Swissquote sont transmises via des réseaux publics ouverts (comme l’Internet) qui ne sont pas soumis à des contrôles ou vérifications. Les données transférées peuvent voyager au-delà des frontières de la Suisse, même si vous-même et Swissquote sont situés en Suisse. De plus, même si les données transmises sont chiffrées, elles ne le resteront pas nécessairement pendant toute la durée de la transmission, ni de votre côté : il est possible que les données soient interceptées.
En outre , vous déclarez que vous avez pris note que la législation en vigueur dans votre pays peut interdire ou restreindre l’importation, l’exportation ou l’utilisation des algorithmes de chiffrement. En aucun cas, Swissquote n’est responsable de toute violation de dispositions régissant l’importation, l’exportation ou l’utilisation d’algorithmes de chiffrement.
Enfin, votre attention est attirée sur le fait que les informations transmises par voie électronique, par exemple par e-mail ou par SMS, ne sont en principe pas chiffrées et peuvent être interceptées.
Vous êtes tenu de conserver les identifiants d’utilisateur, mots de passe et autres moyens d’identification secret. À cette fin, vous ne devez pas stocker vos noms d’utilisateur, mots de passe ou d’autres moyens d’identification dans votre navigateur et vous devez supprimer tous les fichiers temporaires stockés dans la mémoire cache ainsi que votre historique de navigation. Vous êtes seul responsable devrait les moyens d’identification seront communiquées à, découvert ou mal utilisés par un tiers, et pour l’ensemble des pertes et des dommages-intérêts en découlent.
Vous avez pris note du fait que vous êtes tenu de vous déconnecter des services d’identification proposés par Swissquote avant de quitter votre poste Internet. Pour ce faire, vous devez fermer toutes les fenêtres du navigateur montrant le site.
Veuillez noter que Swissquote enregistre et analyse toutes vos actions sur ce site à l’aide de cookies à des fins d’études statistiques (en particulier le suivi et l’analyse de données relatives au processus d’ouverture de compte), de sécurité, de surveillance du système, de gestion, de marketing et de respect des obligations légales et réglementaires incombant à Swissquote. Les données telles que l’adresse IP sont récoltées à cet égard et envoyées aux services de tierces parties auxquelles Swissquote fait appel. Ces tierces parties peuvent être situées en dehors de la Suisse. Swissquote s’engage à traiter ces informations à l’aide de mesures de sécurité jugées appropriées par Swissquote.
Le seul for judiciaire pour tous les litiges découlant de ou en relation avec les modalités et conditions stipulées aux présentes et/ou l’utilisation du Site web est à Gland, en Suisse. Swissquote se réserve néanmoins le droit d’engager des poursuites contre vous devant la juridiction compétente à votre domicile ou de toute autre autorité compétente.
Dans le cas de l’une des Conditions générale d’utilisation étant nulle, d’annulation ou rendue d’une autre manière invalide, la validité des autres conditions générales d’utilisation ne doit pas être affectée ou altérée. Dans tous les autres cas, les Conditions générales d’utilisation ainsi que l’utilisation du Site web sont exclusivement régis et interprétés conformément au droit suisse.
L'utilisation du chatbot est entièrement à vos risques et périls. Toutes les informations fournies par le chatbot sont fournies à titre d'information uniquement et ne doivent en aucun cas être interprétées comme une offre, un conseil ou une recommandation d'acheter ou de vendre un titre particulier ou à s'engager dans une quelconque transaction, de même que les informations fournies ne doivent pas être interprétées comme des conseils d'un autre type, par exemple de nature juridique ou fiscale.
Toutes les décisions d'investissement que vous prenez doivent être fondées exclusivement sur votre propre évaluation de votre situation financière et en fonction de vos objectifs de placement, ainsi que sur votre propre interprétation des informations disponibles. Vous êtes seul responsable de ces décisions. Vous êtes seul responsable de ces décisions.
Le chatbot peut contenir des bugs, des erreurs et d'autres problèmes techniques. Les informations fournies par le chatbot sont proposées sans représentation ni approbation et sans garantie d'aucune sorte. En particulier, Swissquote ne garantit pas, expressément ou implicitement, la qualité satisfaisante, l'aptitude à atteindre le but recherché, la pertinence, l'exactitude, l'exhaustivité, la disponibilité ou la légalité des informations fournies par le chatbot, le service ininterrompu et l'absence d'erreurs dans le contenu et le service du chatbot.
Swissquote, ses administrateurs, dirigeants, employés, mandataires ou actionnaires ne seront pas responsables de tout perte ou dommage, qu'ils soient directs, indirects, spéciaux ou consécutifs, subis par une partie quelconque résultant de son utilisation ou de son incapacité à utiliser le chatbot.